01 – Préambule

Les présentes conditions générales de vente (les “Conditions Générales“) sont conclues entre MARCELENBOITE.COM et toute personne physique non commerçante (“Vous“) souhaitant effectuer un achat  sur le Site Internet.

Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement votre relation avec MARCELENBOITE.COM

MARCELENBOITE.COM se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.

02 – Produits

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible.

03 – Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.

04 – Commande

4.1 Identification préalable

Pour passer une commande, Vous devez vous identifier avec votre adresse email ou votre numéro de client, et votre mot de passe. Pour toute première commande, Vous devrez créer un compte.

4.2 Enregistrement et validation de la commande

Vous avez la possibilité de passer votre commande en ligne :
-soit à partir de la boutique en ligne;
Une fois votre panier validé, Vous devrez choisir l’adresse et le mode de livraison, et valider votre moyen de paiement.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente.

MARCELENBOITE.COM accusera réception de votre commande dès sa validation en vous envoyant un email.

Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié à votre compte, MARCELENBOITE.COM se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu’à la résolution du problème.

En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé, vous en serez informé par email. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

05 – Modalités de paiement

Vous pouvez régler votre commande :

– par carte bancaire : Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Mastercard, carte American Express. 

06 – Livraison

6.1. Livraison en France continentale, Corse et Monaco

6.1.1. Pour les petits Produits disponibles

Les délais de services indiqués ci-après ne sont pas garantis pendant certaines périodes de fortes activités,

– « Colissimo » (3 à 6 jours à compter de la validation de votre commande – coût de 3.99 €). La livraison est effectuée par La Poste.

 

07 – Retour des Produits

7.1. Exercice du droit de rétractation

Vous disposez d’un droit de rétraction de quatorze jours calendaires à compter de la date de réception ou de retrait de l’ensemble de votre commande.

Pendant ces délais, Vous pourrez retourner les Produits non endommagés, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité. En cas de Produits reçus endommagés, la procédure de l’article 7.3 s’appliquera.

Tous les Produits peuvent faire l’objet d’une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l’article L221-28 du Code de la consommation, par exemple les Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur votre demande.

Les Produits retournés doivent être intacts et complets.

Pour exercer votre droit de rétractation, Vous pouvez utiliser le formulaire de contact et mentionner dans votre message le numéro de votre commande ainsi que vos coordonnées.
MARCELENBOITE.COM accusera réception de votre rétractation, par email.

Vous devez ensuite retourner les Produits au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant votre rétractation, soit :
– par La Poste à l’adresse suivante : MARCELENBOITE Lieu-dit Cezac 46170 CEZAC Les frais de retour via La Poste sont à votre charge (à l’exception d’un Produit défectueux à réception, ou d’une erreur de MARCELENBOITE lors de l’envoi du Produit).
– en point Relais Colis ® avec le bordereau de réexpédition qui vous sera envoyé par email.

MARCELENBOITE.COM s’engage à vous rembourser la totalité des sommes versées à la réception du Produit dans ses locaux.
MARCELENBOITE.COM vous remboursera les Produits retournés, sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées. Les frais de port quand eux ne feront pas l’objet d’un remboursement.

Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande retournée.

Ainsi, par exemple, si la commande de Produits a été réglée par carte Bleue, et que votre Carte Bleue est encore valide, le remboursement sera effectué sur le compte attaché à cette Carte Bleue.

Pour tout autre moyen de paiement ou en cas d’échec ou d’impossibilité des remboursements précédents, le remboursement sera effectué par lettre chèque envoyée à l’adresse de facturation.

7.2. Cas particulier d’un Produit non conforme

MARCELENBOITE.COM vous conseille de contrôler le Produit au moment de sa livraison et dans le cas où le Produit livré serait non conforme (erreur de Produit, Produit défectueux, endommagé ou incomplet), de faire des réserves écrites au plus tard dans les trois (3) jours suivant cette livraison, auprès du transporteur et/ou MARCELENBOITE.COM

08 – Informations nominatives

Lors de votre commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique. 

 

09 – Loi applicable et compétence juridictionnelle

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, MARCELENBOITE ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que Vous accédez au Site Internet à partir d’autres pays.